Le Guide Ultime de la Carte Grise pour Moto Toutes Cylindrées: MTL, MTT1 et MTT2
Ah, la liberté de rouler sur deux roues ! Les motos ont un charme particulier qui fait rêver bon nombre d'entre nous. Toutefois, avant de s'élancer sur les routes, il est essentiel d'avoir en main la précieuse carte grise pour moto toutes cylindrées : MTL, MTT1 et MTT2. Dans cet article, nous vous guiderons à travers les méandres de cette démarche incontournable pour être en règle avec la législation.
Immatriculation obligatoire des motos :
L'immatriculation de toutes les motos est obligatoire en France (même les très anciennes motos jamais immatriculées). La carte grise, ou certificat d'immatriculation, est un document officiel attestant que votre moto est bien enregistrée auprès des autorités et que vous en êtes le propriétaire légal. Elle est obligatoire pour tous les véhicules motorisés, y compris les motos.
Le coût de la carte grise moto
Le prix de la carte grise dépend du coût du cheval fiscal dans votre région et de la puissance fiscale de votre moto. Voici la formule magique pour connaître le prix de la taxe régionale Y1 de votre carte grise moto : puissance fiscale x moitié du prix du cheval fiscal de votre région. Et pour les motos de plus de 10 ans, c'est encore mieux, moitié de la moitié, c'est à dire 25% du prix du cheval fiscal.
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la carte grise obligatoire pour circuler et ... céder sa moto
En France la carte grise est obligatoire pour circuler sur les voie souvertes à la circulation mais aussi pour vendre ou donner sa moto. Titre de circulation : La carte grise est un titre de circulation, pas un titre de proriété.
Les différentes catégories de motos et leurs permis correspondants
- MTL : Cette catégorie regroupe les motos légères, dont la cylindrée n'excède pas 125 cm3 et dont la puissance maximale est de 11 kW. Pour conduire une 125, vous devez disposer du permis A1 ou A2 ou A ou permis B sous conditions de l'avoir depuis plus de 2 ans et d'avoir suivi la formation pratique de 7 heures
- MTT1 : Les motos de cette catégorie ont une cylindrée comprise entre 125 cm3 et 500 cm3, avec une puissance maximale de 35 kW. Pour conduire une moto de puissance intermédiaire, vous devez disposer du permis A1 ou A2.
- MTT2 : Enfin, les motos de la catégorie MTT2 ont une cylindrée supérieure à 500 cm3 et une puissance illimitée. Pour conduire une moto grosse cylindrée, vous devez disposer du permis A.
même tarif quelque soit la cyclindrée : Que votre bécane soit MTL, MTT1 ou MTT2, le calcul du prix de la carte grise est le même pour toutes !
Quels délais pour immatriculer sa moto ?
Le nouveau propriétaire d'une moto MTT2 dispose d'un mois après l'achat de sa moto pour procéder aux formalités d'immatriculation. Au delà vous risquez une amende de classe 4 si vous circulez sur les voies ouvertes à la circulation. Une fosi votre dossier d'immatriculation complet, déposé et accepté, vous recevez généralement votr ecarte grise directement de l'Imprimerie Nationale, par voie postale à votre domicile environ 3 à 5 jours après.
Comment obtenir sa carte grise pour moto toutes cylindrées : MTL, MTT1 et MTT2 ?
Les pièces à fournir pour immatriculer votre moto
Pour faire une demande de carte grise, vous devrez rassembler les documents suivants :
- Une demande de certificat d'immatriculation (Cerfa n°13750*05)
- Un justificatif de domicile de moins de 6 mois
- Une copie de votre pièce d'identité
- Une copie de votre permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule
- Le certificat de cession du véhicule (si acheté d'occasion)
- copie de votre assurance moto en cours de validité
Les démarches à suivre pour immatriculer votre moto
La demande de carte grise pour moto toutes cylindrées : MTL, MTT1 et MTT2 s'effectue soit auprès d'un professionnel habilité pour immatriculer les véhcicules ( agence physique ou site internet ) soit en ligne sur le site officiel de l'Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS). Vous devrez créer un compte, scanner les documents requis et payer les taxes d'immatriculation. Une fois la demande validée, vous recevrez votre carte grise par courrier.
Si j'ai perdu ma carte grise moto ?
En cas de perte de votre carte grise moto vous devez demander un duplicata de votre carte grise moto perdue.
Elements clés de la carte grise d'une moto MTT2 :
Le coût de la carte grise d'une moto dépend du nombre de chevaux fiscaux du véhicule (taxe régionale Y1), de la région dans laquelle vous êtes domicilié et de l'âge du véhicule ( plus ou moins de 10 ans ). Que votre bécane soit MTL, MTT1 ou MTT2, le calcul du prix de la carte grise est le même pour toutes ! C'est pas génial ça ?
Formule de calcul
cas général : puissance fiscale x 50% du prix du cheval fiscal de votre département
moto de plus de 10 ans : puissance fiscale x 25% du prix du cheval fiscal de votre département
Emplacement sur la carte grise Désignation correspondante Valeur possible colonne J1 code genre nationnal MTT2 ou MTL ou MTT1 colonne B Date de 1ère mise en circulation date au format JJ/MM/AAAA colonne C3 Adresse du titulaire numéro de département colonne P6 Puissance fiscale de 0 à xxx CV
