Quels documents avoir sur soi avec un véhicule ?
Sur la route, une rencontre avec les forces de l'ordre peut survenir à tout moment. Êtes-vous certain de connaître les documents indispensables à présenter lors d'un contrôle ? La réponse va bien au-delà du simple cliché des 'papiers du véhicule'. Dans cet article, nous plongeons en détail dans le monde parfois complexe des documents légaux requis pour chaque conducteur. Que vous soyez au volant de votre voiture personnelle, d'un véhicule de location, ou même d'une moto, il est crucial de savoir quels documents garder à portée de main pour éviter tout désagrément. De la version dématérialisée du permis de conduire à la carte grise, en passant par l'assurance, chaque pièce joue un rôle essentiel. Alors, prenons un moment pour démystifier ensemble ce que signifie vraiment 'avoir ses papiers' en règle.
Par TeleCarteGrise |
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Quels documents doit-on impérativement avoir sur soi quand on conduit un véhicule ?
Quand vous conduisez votre véhicule sur les voies ouvertes à la circulation, vous devez obligatoirement être en mesure de présenter les documents suivants:
Documents concernant tous les conducteurs
l'original de votre permis de conduire :
- Concernant la version électronique du permis de conduire, un projet pilote est actuellement mis en œuvre dans les départements du Rhône, des Hauts-de-Seine, et de l'Eure-et-Loir pour tester la dématérialisation du permis via l'application France Identité. Pour plus d'informations, veuillez consulter ce communiqué de presse daté du 17/05/2023.
- Pour les nouveaux titulaires du permis de conduire, il est nécessaire de présenter le certificat d'examen du permis de conduire (CEPC) avec une indication positive.
- Lors de la conduite accompagnée, le superviseur doit fournir son propre permis de conduire comme preuve.
- En situation de perte ou de vol de votre permis de conduire, un reçu officiel attestant de cette situation peut temporairement le remplacer pour une durée maximale de deux mois.
la carte grise originale du véhicule :
- Dans le cas où vous utilisez une remorque, n'oubliez pas de présenter également sa carte grise.
- Il est impératif de montrer la carte grise du véhicule que vous conduisez, même si ce n'est pas le vôtre, comme dans le cas d'une location où une copie suffira.
- Lorsque votre demande d'immatriculation est encore en traitement, le certificat provisoire d'immatriculation (CPI) doit être présenté.
- Pour une acquisition récente de véhicule (moins d'un mois), le coupon détachable de la carte grise originale, valable un mois, est requis.
- En cas de perte ou de vol de la carte grise, fournissez le certificat provisoire d'immatriculation émis lors de votre demande de duplicata.
- Si vous devez passer un contrôle technique et que vous demandez un duplicata de carte grise, présentez la fiche d'identification du véhicule.
- Notez que la carte grise d'un véhicule soumis à contrôle technique sert également de preuve de ce contrôle, si elle est complétée avec le timbre de certificat d'immatriculation ou la date limite de validité du contrôle.
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Preuve d'Assurance Valide : Il est obligatoire de montrer une preuve d'assurance en cours de validité pour le véhicule, même si ce n'est pas votre propriété.
En cas d'incapacité à présenter immédiatement cette preuve d'assurance, vous avez la possibilité de la fournir sous 5 jours dans un poste de police ou une gendarmerie. Le non-respect de ce délai peut entraîner une sanction financière allant jusqu'à 750 EUR. De plus, l'absence du certificat d'assurance (vignette verte) sur votre véhicule, dont le PTAC ne dépasse pas 3,5 tonnes, peut encore vous coûter jusqu'à 150 EUR d'amende.
Il est important de rappeler que la conduite sans une assurance automobile valide est considérée comme un délit, passible d'une amende significative pouvant atteindre 3 750 EUR, ainsi que d'éventuelles peines de prison.
Équipements Requis pour Votre Véhicule
Lors d'un contrôle, il est essentiel de disposer des équipements de sécurité obligatoires. Pour les voitures, cela inclut un triangle de signalisation et un gilet jaune. Les motocyclistes, quant à eux, doivent être équipés d'un casque et d'un gilet de haute visibilité.
Sanctions pour Absence de Carte Grise ou de Permis de Conduire
Ne pas pouvoir montrer votre carte grise ou permis de conduire lors d'un contrôle peut entraîner une amende initiale allant jusqu'à 38 EUR. Vous aurez l'opportunité de présenter ces documents dans les 5 jours suivants pour éviter des pénalités supplémentaires, qui peuvent s'élever jusqu'à 750 EUR. Cette règle s'applique également lors de la conduite de scooters à trois roues ou de motos de 125cc avec seulement un permis B, ainsi qu'en cas de conduite d'un véhicule équipé d'un Éthylotest Anti-Démarrage (EAD).
Il est crucial de souligner que la conduite sans un permis valide est considérée comme un délit sérieux, passible d'une amende allant jusqu'à 15 000 EUR, en plus de la possibilité d'une peine d'emprisonnement.
